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Soins de Santé Mentale : Projet de Loi de M. Deblock incohérent!31 05 2016

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 Projet de loi modifiant la loi du 4 avril 2014 réglementant les professions des soins de santé mentale

Mon intervention 

  1. Introduction

Le 27 mars 2014, nous votions au sein de notre assemblée une loi importante permettant la reconnaissance des psychologues cliniciens, des orthopédagogues et des psychothérapeutes. Trois pratiques que nous considérions comme clairement distinctes.

Comme j’ai déjà eu l’occasion de le dire, ce fut une avancée fondamentale en matière de prise en charge de la santé mentale de notre population. Pour les patients tout d’abord à qui l’on garantissait que les professionnels vers qui ils se tournaient avaient la formation et l’expérience nécessaires pour leur venir en aide. Mais aussi pour les praticiens eux-mêmes qui se voyaient ainsi reconnus et protégés à travers une professionnalisation de leur pratique mais aussi à travers leur propre responsabilisation.

Ce texte, comme vous le savez, a fait l’objet d’une très longue réflexion à laquelle, en tant que Ministre de la Santé publique, je m’étais pleinement associée. Mais ce texte était avant tout le fruit d’un large consensus entre différents groupes de la majorité et de l’opposition d’alors, entre néerlandophones et francophones.

Aujourd’hui, comme nous le craignions depuis des mois, vous détricotez purement et simplement la loi qui a été votée ici même en 2014 avec le soutien de votre groupe et celui d’autres groupes de votre majorité. Je suis d’ailleurs très surprise de voir certains collègues présents ici faire volte-face alors qu’ils ont participé à l’élaboration de la loi votée en 2014 et qu’ils l’ont par ailleurs soutenus pleinement.

C’est un véritable retour en arrière qui est opéré aujourd’hui sous le prétexte de lacunes fondamentales à devoir corriger dans la loi.

  1. Orthopédagogie

Certes, des corrections devaient sans doute y être apportées. Je pense notamment au fait qu’il n’existe pas en tant que tel d’orthopédagogues du côté francophone et à l’impossibilité d’instaurer dès lors le Conseil fédéral tel que prévu dans la loi de 2014.

Mais, clairement, cette loi ne nécessitait pas une modification de cette ampleur si ce n’est en raison d’une simple volonté de votre part défendre une vision corporatiste des soins de santé mentale et de revenir sur ce qui a été décidé dans le passé précisément en ce qui concerne l’exercice de la psychothérapie.

  1. Psychothérapie

1/ Aujourd’hui, vous estimez ainsi nécessaire d’intégrer les psychothérapeutes dans la loi du 10 mai 2015 relative à l’exercice des professions des soins de santé. Jusque-là, nous pouvons vous suivre.

Le problème, c’est que cela est tout à fait incohérent par rapport aux dispositions que vous prenez par ailleurs. Plusieurs remarques importantes sont d’ailleurs formulées par le Conseil d’Etat lui-même sur ce point. Il estime en effet qu’un certain nombre d’ambiguïtés demeurent à cet égard.

D’abord, vous dites que la psychothérapie doit occuper une place dans le cadre légal des professions des soins de santé afin que des garanties de qualité et des mesures de protection soient d’application, comme pour les autres professions des soins de santé.

Cela est tout à fait paradoxal par rapport à la définition que vous donnez de la psychothérapie puisque vous ne considérez plus celle-ci comme une profession en soi mais comme une forme de traitement exercée par des personnes disposant déjà d’un titre professionnel. Pourquoi dès lors vouloir une législation comparable à celle des professions de soins de santé ?

Par ailleurs, toujours concernant la définition de la psychothérapie, vous dites qu’elle est largement soutenue par le secteur. Ce n’est pas ce qu’il me revient du terrain. J’aimerais donc à nouveau savoir quelles sont les fédérations professionnelles de psychothérapeutes qui ont été consultées dans le cadre de l’élaboration de ce projet de loi et je serais très intéressée de savoir quelles sont celles qui soutiennent effectivement votre projet.

Ensuite, vous dites vouloir offrir tous les mécanismes de protection et toutes les garanties de qualité aux patients. Je vous dirais que nous avions prévus toutes ces garanties pour protéger le patient en souffrance. Ce que vous ne faites clairement pas dans votre projet.

En effet, l’article 34 de la loi que nous avions votée sous la précédente législature subordonnait l’exercice de la psychothérapie et le port du titre de psychothérapeute à l’octroi d’une habilitation, et cela, alors que nous ne trouvions pas dans le cadre de l’arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l’exercice des professions des soins de santé, devenu la loi coordonnée du 10 mai 2015. Dans le projet que vous nous présentez aujourd’hui, il n’y a plus rien. Alors que vous intégrez l’exercice de la psychothérapie au sein de la loi du 10 mai 2015, vous n’en subordonnez ni l’exercice ni le port du titre à un quelconque agrément alors que c’est le cas pour les autres professions des soins de santé figurant dans la loi. C’est incompréhensible.

Enfin, dois-je vous rappeler que si vous ne reconnaissez pas la psychothérapie comme une profession, le Ministère des classes moyennes, la Banque carrefour des entreprises ou encore le KCE la reconnaissent comme telle.

2/ Concernant ceux qui pourront effectivement exercer la psychothérapie à l’avenir. Selon vous, celle-ci ne pourra être pratiquée que par un médecin, un psychologue clinicien ou un orthopédagogue clinicien. Vous dites pour cela vous baser sur l’avis du Conseil supérieur d’hygiène (avis 7855 -2005). Je ne suis absolument pas d’accord avec votre lecture partielle de cet avis qui dit en page 32 : « De ce qui précède, il transparaît que la psychothérapie est un traitement efficace dans les soins de santé et qu’elle est bien étayée d’un point de vue scientifique. » Plus loin, toujours dans cette page : « il est recommandé qu’également en Belgique, la profession de psychothérapeute soit intégrée dans le cadre légal de l’A.R. 78 concernant les professions de soins de santé, plus particulièrement sous forme de spécialisation d’un certain nombre de professions de base auxquelles a été ajoutée une formation spécifique. Afin de garantir une clarté maximale, le praticien devrait mentionner sa profession de base (médecin, psychiatre, psychologue, assistant social, infirmière…) avant son titre de psychothérapeute. » Je répète : « médecin, psychiatre, psychologue mais aussi assistant social, infirmière, etc… ». Plus loin dans cet avis, le Conseil dit également : « Les professionnels de la santé candidats à une formation spécifique en psychothérapie auront suivi avec fruit les enseignements de niveau maîtrise énumérés ci-dessous. Dans le cas contraire, ils auront à suivre les compléments de formation suivants : anthropologie, psychologie du développement, psychologie psychodynamique, processus d’apprentissage, neurosciences, pathologie générale, introduction à la psychopharmacologie, psychopathologie et psychiatrie, psychodiagnostic général, psychodiagnostic clinique, consultation psychologique, introduction aux méthodes psychothérapeutiques, déontologie et éthique professionnelle. Ils effectueront aussi un stage d’au moins 6 mois à temps plein dans le secteur des soins de santé mentale. » Vous avez donc pris ce qui vous intéressait dans l’avis du Conseil supérieur d’hygiène en laissant de côté ce qui interférait avec votre vision.

Vous prévoyez par ailleurs la possibilité pour le Roi d’autoriser d’autres praticiens professionnels à exercer la psychothérapie après avis du Conseil fédéral des soins de santé mentale. C’est uniquement une possibilité, non une obligation évidemment. Et au vu de la composition du Conseil, on peut se dire qu’aucune avancée n’aura lieu en la matière.

3/ Concernant la formation à présent. L’avis du Conseil supérieur d’hygiène précise, comme je l’ai déjà souligné, que les candidats à une formation en psychothérapie auront suivi un enseignement de niveau maitrise mais que ça peut ne pas être le cas et que des compléments de formation sont dès lors nécessaires. Votre vision n’est donc pas celle du CSH. Loin de là. C’est une vision que nous continuons à qualifier purement et simplement de corporatiste.

Vous prévoyez à présent une formation spécifique d’au moins 70 ECTS dispensée par les universités et les hautes écoles ainsi qu’un stage professionnel correspondant à 2 ans de pratique. Dans la loi que nous avons votée en 2014, les 70 ECTS correspondaient à au moins 500h de formation théorique et 1600h de pratique clinique. Ici, il semble que ce soit les 70 ECTS + 2 ans de stage. Pouvez-vous nous confirmer cela ? Car si c’est le cas, cela semble inconcevable pratiquement.

Par ailleurs, vous savez également que votre vision ne correspond nullement à la pratique de terrain en termes de formation. En effet, il existe très peu de 3e cycle en psychothérapie et de formations spécifique au sein des hautes écoles, notamment au Sud du pays. Alors que la loi de 2014 prévoyait l’octroi d’une habilitation pour les institutions pouvant délivrer la formation spécifique à la psychothérapie, vous semblez clairement vouloir mettre fin aux formations au sein des instituts privés. Ce sont pourtant des piliers incontournables de la profession qui organisent déjà à l’heure actuelle des formations spécifiques sur une durée de 3 ou 4 années et qui collaborent par ailleurs avec les universités en Flandre si je ne me trompe. Elles devront dès lors tout simplement mettre la clé sous le paillasson…

Par ailleurs, vous prévoyez que cette formation spécifique puisse être obtenue pendant la formation de base. Vous dites également que le stage correspondant à 2 ans de pratique pourra avoir lieu en même temps que la formation théorique…

Première question : pourquoi organiser une formation spécifique si en effet elle peut être donnée pendant la formation de base ? Vous savez, par ailleurs, que la spécificité de la psychothérapie est précisément l’importance de la formation personnelle du futur psychothérapeute. Alors, de deux chose l’une, soit la formation que vous envisagez est extrêmement exigeante et il sera difficile de la mettre en pratique pour les praticiens et futurs praticiens, soit elle ne l’est en réalité pas du tout et ce n’est plus une formation qui permettra réellement de protéger le patient.

Enfin, il faut également remarquer que vous ne faites plus aucune référence aux quatre courants qui avaient été spécifiés dans la loi de 2014 et qui figuraient dans l’avis du Conseil supérieur d’hygiène pour empêcher le foisonnement de courants non approuvés. Parmi les personnes allant bénéficier de droits acquis, nous pouvons donc craindre que des personnes incompétentes, voire des charlatans, continuent à exercer la psychothérapie, alors que c’est précisément ce que nous voulions éviter avec la loi de 2014.

4/ Par rapport aux droits acquis maintenant. D’une part, vous aurez les personnes qui relèvent d’une profession des soins de santé tel que prévu dans la loi de 2015, y compris les étudiants en formation, qui pourront exercer de manière autonome. Et puis, les autres, qui ne seront que des exécutants dans un cadre dit interdisciplinaire avec intervision – ce sont d’ailleurs des notions qui méritent des explications complémentaires car elles restent très floues à stade. Ces personnes seront dès lors supervisées par un praticien autonome de la psychothérapie à savoir un médecin, un psychologue ou un orthopédagogue clinicien ayant une formation spécifique en psychothérapie et éventuellement par un praticien ayant bénéficié de droits acquis. Pour faire simple, il y aura donc des psychothérapeutes et des sous-psychothérapeutes…

Vous parlez d’une vision de principe rigoureuse, d’une spécialité réservée pour des considérations de qualité à ces médecins, psychologues cliniciens et orthopédagogues cliniciens… A nouveau je parlerais d’une vision strictement corporatiste.

Quelques questions en matière de droits acquis. Pour les personnes relevant d’une profession des soins de santé tout d’abord. Vu la manière dont est rédigé l’article 11 § 4, pouvez-vous nous confirmez que tous les professionnels des soins de santé sont concernés, c’est-à-dire les infirmiers, les dentistes, etc. ?

 Ensuite, parmi les critères devant être remplis afin que ceux qui exercent déjà et ceux qui ont entamé une formation spécifique en 2016-2017 puissent bénéficier des droits acquis, vous parlez d’une formation spécifique en psychothérapie. Il serait donc intéressant de savoir de quelle formation on parle. Est-ce le type de formation que vous prévoyez dans votre projet ? Si c’est le cas, presqu’aucune de ces personnes ne pourra prétendre à ces droits. Par contre, si ce n’est pas le cas, et que vous acceptez des dérogations dans ce cadre, alors permettez-moi de vous dire que vos soi-disant exigences de qualité pour le futur ne tiennent pas la route.

 Concernant les personnes ne relevant pas d’une profession des soins de santé, vous prévoyez, parmi les conditions cumulatives pour bénéficier des droits acquis, le fait d’avoir terminé avec fruit une formation au minimum de niveau bachelier. Cela signifie-t-il qu’un diplômé du bachelier en marketing pourra de la même manière qu’un diplômé du bachelier en Assistant-psychologue exercer la psychothérapie ? Je vous rappelle que dans les conditions que nous avions fixées en 2014, le praticien devait être porteur d’un diplôme de 1er cycle d’enseignement supérieur et cela dans le domaine psycho-médico-social et éducationnel afin de garantir la pluralité des parcours et des expériences de vie.

A nouveau, cela démontrerait le peu de considération que vous faites des professions de la santé mentale et de la psychothérapie en particulier.

 

  1. Professions de support en soins de santé mentale

J’en viens maintenant aux professions de support en soins de santé mentale. Vous dites, dans l’exposé des motifs, que ces professions doivent avoir leur place dans les soins de santé mentale. Très bien mais alors donnez-la leur ! Ne vous contentez pas de permettre éventuellement dans le futur l’adoption d’un arrêté royal pour déterminer la liste des professions concernées et les critères d’agrément de ces professions. Ce n’est rien de plus qu’une possibilité qui est donnée au Roi. Il n’y a aucune obligation de votre part de poursuivre dans cette voie. Cela dépendra du bon vouloir du Gouvernement. C’est donc pour nous à stade une ouverture de façade qui laisse notamment bon nombre d’étudiants dans le flou le plus total…

  1. Interdisciplinarité et devoir de réorientation

Enfin, j’en viens à la partie de votre projet relative à l’interdisciplinarité. Vous prévoyez explicitement que les médecins puissent exercer la psychologie clinique et l’orthopédagogie clinique parce que vous dites « la formation actuelle des médecins accorde de plus en plus d’attention à l’aspect psychosocial ». Permettez-moi d’être dubitative par rapport à vos arguments…

Si c’est à cela que vous réduisez la prise en charge des soins de santé mentale si importants au sein de nos sociétés, vous m’excuserez mais j’ai d’autant plus de mal à croire que votre objectif est réellement de protéger les patients !

Et puis, alors que vous considérez le médecin comme étant compétent pour l’exercice de la psychologie et de l’orthopédagogie clinique, vous dites aussi que si les besoins du patient dépassent le domaine du conseil ou d’autres formes primaires de soutien émotionnel, il devra renvoyer ce patient vers un psychologue ou un orthopédagogue clinique… C’est un peu contradictoire et surtout on ne voit pas très bien ce qui étaye votre propos dans ce cadre. La rigueur scientifique ne serait-il plus de mise lorsqu’on parle des médecins ?

  1. Réforme des conseils d’avis

Concernant la mise sur pied des différents conseils d’avis prévus dans la loi de 2014, vous balayez cette avancée d’un revers de la main jugeant qu’ils ne sont plus nécessaires sachant que l’exercice de la psychothérapie se voit intégrée dans la loi relative aux professions de soins de santé. Vous me permettrez de ne pas comprendre le lien. Pouvez-vous donc m’expliquer en quoi ces deux éléments sont liés ? Il existe le conseil fédéral de l’art infirmier ou encore le conseil national de la kinésithérapie alors que ces professions relèvent également de la loi de 2015. Vous parlez de rationalisation, j’ose espérer que ce n’est pas une question financière…

Car, même si vous niez cette réalité, même si vous taisez les différences existant entre les pratiques, la psychologie clinique, l’orthopédagogie clinique et la psychothérapie sont trois domaines différents pour lesquels les différents conseils d’avis envisagés dans la loi de 2014 ont tout leur intérêt.

Vous prévoyez un conseil d’avis unique à savoir le Conseil fédéral des professions des soins de santé mentale qui sera composé de 16 psychologues cliniciens, de 4 orthopédagogues cliniciens et de 8 médecins. Où est la juste représentativité des professions de soins mentale ?

Il serait d’ailleurs bon de savoir quels médecins siégeront au sein du Conseil – est-ce que ce seront forcément des psychiatres ? – et surtout de savoir pourquoi les psychologues cliniciens sont majoritaires.

Enfin, pourquoi les professionnels qui relèvent de la loi de la loi de 2015 et ceux qui ne relèvent pas de cette loi mais qui bénéficient de droits acquis ne peuvent y siéger ?

Quand on sait que c’est sur base des avis de ce même Conseil que d’autres praticiens professionnels pourront peut-être être autorisés à exercer à l’avenir la psychothérapie…

Quand on sait que c’est sur base des avis de ce même Conseil que des professions de support en soins de santé mentale pourront voir le jour…

On sait vers quoi on se dirige… Cette ouverture risque bien de ne jamais avoir lieu au vu de la composition inégalitaire de ce Conseil !

  1. Conclusions

Pour conclure cette première intervention, je dirai que votre projet est juste inacceptable. Votre vision est purement corporatiste. Votre projet revient sur accord, un compris ayant été obtenu après des années de discussions et des mois de travail. Entre, je le répète, majorité et opposition. Entre néerlandophones et francophones. Entre les acteurs de terrain. Mais au-delà de ça, votre texte est d’une incroyable incohérence. Le Conseil d’Etat en fait d’ailleurs clairement état. Nous aurons l’occasion d’y revenir dans le détail. Votre projet ne tient absolument pas compte des réalités du terrain et surtout il ne permettra aucunement, contrairement à ce que vous prétendez, de protéger efficacement le patient comme nous le souhaitions en 2014.

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Buying time – Paul Magnette25 03 2015

Paul Magnette

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Depuis lors, le mouvement est enrayé. En trente ans, la durée moyenne de travail hebdomadaire, mensuel ou annuel est restée stable, et ceci malgré le fait que des gains massifs de productivité ont été engrangés. La disponibilité des travailleurs à l’égard de leur employeur, loin de se réduire, n’a cessé de s’intensifier. Lire la suite

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